Fraude au streaming : 18 mois de prison pour Michael Smith, 46 mois requis

Le 6 octobre, le juge John G. Koeltl a condamné Michael Smith, 54 ans, à 18 mois de prison ferme, suivis de deux ans de liberté surveillée, devant le tribunal fédéral de Manhattan. Ce producteur de Caroline du Nord avait généré des centaines de milliers de morceaux par intelligence artificielle, puis les avait fait écouter des milliards de fois par des bots. Selon Billboard, il s'agit de la première condamnation pénale pour fraude au streaming.

Un système bâti sur des bots et des morceaux synthétiques

Smith a plaidé coupable en mars d'un chef de complot de fraude électronique. Il doit abandonner 8 091 843,64 dollars. Selon l'accusation, il a sévi de 2017 à 2024 sur Spotify, Apple Music, Amazon Music et YouTube Music. Il aurait d'abord gonflé les écoutes de ses propres titres, avant de passer à la production massive de morceaux par IA.

Les sources divergent sur les montants. Billboard et Music Ally parlent de plus de 8 millions de dollars de royalties. BleepingComputer évoque plus de 10 millions. Music Business Worldwide précise que le parquet chiffre à plus de 14 millions de dollars les sommes reçues au total. Le préjudice retenu, 8 millions, est le chiffre accepté par les deux parties. Il tient compte des royalties légitimes de Smith et des sommes qu'il a réinjectées en achetant les comptes utilisés par ses bots.

Les documents judiciaires détaillent la mécanique. Smith faisait passer ses bots par des VPN pour échapper aux systèmes antifraude. En octobre 2017, il s'envoyait un modèle de 52 comptes cloud portant chacun 20 comptes bots. Il en attendait environ 661 440 écoutes par jour, soit plus de 1,2 million de dollars par an. En octobre 2018, il écrivait à ses complices qu'il fallait « plein de contenu avec de petites quantités de streams » pour ne pas alerter « ceux qui décident » (traduction, selon MBW). Selon l'accusation, il a utilisé jusqu'à 10 000 comptes bots à certains moments.

Le ministère de la Justice cite un exemple : en avril 2023, tout le catalogue de Taylor Swift a reçu 9,3 millions d'écoutes « famille » sur YouTube Music, contre 80,9 millions pour les titres IA de Smith.

Une peine très inférieure aux réquisitions

Le parquet réclamait au moins 46 mois, bas de la fourchette des recommandations fédérales (46 à 57 mois). Les services de probation proposaient 24 mois. La défense demandait l'absence de peine de prison. Elle jugeait le tort pour chaque artiste « insignifiant », sans « réel préjudice » pour aucune victime. Ses avocats ajoutaient qu'utiliser l'IA pour créer des chansons n'est pas illégal en soi.

Le mécanisme de rémunération est au cœur du débat. Comme le rappellent MBW et Gizmodo, les plateformes comme Spotify ne paient pas un tarif fixe par écoute. Elles répartissent une enveloppe au prorata des streams. Chaque écoute frauduleuse dilue donc la part des autres ayants droit. La défense qualifie cet effet de « goutte dans l'océan ».

La procureure Jamie McDonald a répondu que Smith avait « volé des millions de dollars de royalties à de vrais artistes et à leurs fans » (traduction, Billboard). Son communiqué parle de « super intelligence » et non d'« intelligence artificielle ». Music Ally y voit une adhésion à la nouvelle terminologie de la Maison-Blanche. MBW note que le communiqué de mars employait « artificial intelligence ».

Réactions de l'industrie et limites du signal

La RIAA a salué une décision qui reconnaît « la gravité de cette conduite ». L'IFPI y voit un message clair : la fraude au streaming est un crime. Elle insiste toutefois sur le fait que la répression n'est qu'un volet de la lutte, aux côtés de la prévention et de la détection. Elle met en avant son « Streaming Integrity Initiative ».

Le directeur de la Music Fights Fraud Alliance, Michael Lewan, abonde : « la lutte de l'industrie contre la fraude concerne bien plus qu'une seule affaire » (traduction, MBW). Music Ally relève qu'on ignore comment cette alliance et l'initiative de l'IFPI coopéreront.

Music Ally rappelle aussi l'avertissement du fondateur de Beatdapp, Morgan Hayduk, en 2025. Plus l'industrie se protège, plus les fraudeurs se tournent vers des secteurs moins défendus.

Spotify avait indiqué à MBW en 2024 que ses mesures avaient limité les gains de Smith sur sa plateforme à environ 60 000 dollars. Depuis avril 2024, la plateforme ne verse de royalties d'enregistrement qu'aux titres totalisant au moins 1 000 écoutes sur douze mois. MBW calcule que le modèle initial de Smith, avec environ 805 écoutes annuelles par titre, restait sous ce seuil. Avec 10 000 comptes, la moyenne le dépasserait.

La défense a fait valoir une offre d'emploi à 5 000 dollars par mois dans une maison de disques. Elle plaidait que la prison nuirait au remboursement de la confiscation. Le juge ne l'a pas suivie sur la peine, mais l'a fixée bien en dessous des réquisitions. Smith encourait au maximum cinq ans pour le chef retenu. Aucune information sur un éventuel appel n'est disponible dans les sources.